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Assurance

Les avocats du département Droit des Assurances accompagnent leurs clients dans l’identification et la caractérisation des risques qui pèsent sur leurs activités, dans la rédaction et la souscription de leurs polices d’assurances et leur mobilisation en cas de sinistre, et enfin dans la gestion précontentieuse et contentieuse des litiges.

L’équipe intervient auprès des porteurs de projets, entreprises industrielles, promoteurs, assureurs et fonds d’investissements dans le cadre des assurances de « dommages » et de « responsabilité », en partenariat avec leurs courtiers, leurs experts et, le cas échéant, leurs assureurs.

Domaines d'expertises

Analyse et évaluation des risques ; mise en place de plans d’actions.

Rédaction et négociation ; analyse ; mise en œuvre des garanties souscrites dans le cadre de polices d’assurance Tous Risques Chantier (TRC) ; Tous Risques Chantier Montages Essais (TRCME) ; Dommage Ouvrage ; Responsabilité décennale ; Police Unique de Chantier (PUC) ; Constructeur Non Réalisateur (CNR).

Rédaction et négociation ; analyse ; mise en œuvre des garanties souscrites dans le cadre de polices d’assurance Multirisques Industriel (MRI) ; Bris de Machine ; Pertes Exploitations ; Cyber Risques ; Police fraude.

Rédaction et négociation ;  analyse ; mise en œuvre des garanties souscrites dans le cadre de polices d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) ;  Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux (RCMS) ; Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement (RCAE) ; Responsabilité civile locative ; responsabilité civile des propriétaires non occupants.

Résolution amiable ; suivi d’expertise judiciaire ou amiable ;  procédure participative ; contentieux devant les juridictions civiles et commerciales ; arbitrage.

L’équipe

Xavier
Marchand
Associé
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